L'assurance vie est un produit d'épargne particulier, dont la résiliation mérite une attention particulière. Au lieu de la résilier comme un contrat de voiture ou d'habitation, on parle ici de "dénouement". Cela se produit principalement lors d’un rachat total ou, inévitablement, au moment du décès de l’assuré.
Les démarches pour résilier son contrat
Pour mettre fin à son assurance vie, l’assuré doit opter pour un rachat total, c’est-à-dire retirer la totalité de son investissement. Ce processus peut sembler complexe, mais il se divise principalement en deux cas : sortie en capital ou en rente.
Sortie en capital
Lors d'une sortie en capital, l'assuré peut récupérer tout son capital, entraînant alors le dénouement du contrat. Cette solution est couramment choisie pour financer des projets importants, tels que l'achat immobilier.
Sortie en rente
Une autre option est la sortie en rente, où l’assureur s'engage à verser un montant déterminé périodiquement, selon le capital accumulé et l'âge de l'assuré. Cependant, il faut savoir que cette option est irréversible et que la rente est soumise à l'impôt sur le revenu.
Impact fiscal du rachat
La fiscalité liée à un rachat dépend de l’ancienneté du contrat. Pour une assurance vie de moins de 8 ans, les gains sont généralement taxés à 30 % (soit 12,8 % au titre de l’impôt et 17,2 % de prélèvements sociaux). Pour celles de plus de 8 ans, un abattement est applicable, rendant le rachat potentiellement moins lourd fiscalement.
Conséquences en cas de décès
L'assurance vie permet également de transmettre un capital hors succession classique. Si le contrat est dénoué suite au décès de l'assuré, le capital est attribué aux bénéficiaires sans qu’ils aient à gérer une succession traditionnelle, sous certaines conditions fiscales. En cas de désignation corrective des bénéficiaires, le conjoint peut être exempté de droits de succession, tandis que les primes versées avant 70 ans bénéficient d’un abattement spécifique.
