Lorsqu'un salarié est en arrêt de travail pour maladie, il perçoit des indemnités de son régime d'assurance maladie, que ce soit la CPAM ou la MSA. Le montant des ces indemnités varie selon le salaire. Dans certaines situations, l'employé peut même conserver la totalité de son salaire. Voici un aperçu des modalités.
Conditions d'indemnisation durant un arrêt maladie
Un arrêt de travail médical est nécessaire lorsque la santé d'un salarié ne lui permet pas d'exercer son activité professionnelle. Selon la durée de l'arrêt, qui peut aller de quelques jours à plusieurs mois, les conditions d'indemnisation changent. Pour un arrêt supérieur à trois jours, des indemnités journalières (IJSS) peuvent être versées.
- Pour les 6 premiers mois d'arrêt, le salarié doit avoir travaillé au moins 150 heures dans les 90 jours précédents ou avoir cotisé au moins 1 015 fois le Smic horaire au cours des 6 mois précédents.
- Au-delà de 6 mois, il faut avoir cotisé pendant au moins 12 mois ou 600 heures durant l'année précédente.
Montant des indemnités : que devez-vous savoir ?
Les indemnités journalières ne pourront jamais excéder 52,28 € bruts par jour. En pratique, elles correspondent à 50 % du salaire journalier de base, qui est calculé à partir des 3 derniers salaires bruts, divisés par 91,25. Par exemple, si vous avez gagné 1800 € bruts sur les trois derniers mois, le calcul donne une indemnité journalière d'environ 29,59 €, versée tous les 14 jours.
Possibilité de maintien de salaire par l'employeur
Des indemnités complémentaires peuvent être verseé par votre employeur, souvent après une période d'attente. Si vous avez au moins un an d'ancienneté et que certaines conditions sont remplies, vous pourriez bénéficier d'un maintien de votre salaire durant votre arrêt. La durée et le montant de ces indemnités dépendent directement de votre ancienneté et des politiques de l'entreprise.
Certains secteurs, comme celui de la maintenance et de la distribution de matériels, proposent un maintien de salaire à 100 % pendant une durée déterminée, souvent jusqu'à 180 jours d'arrêt pour les salariés plus anciens.
Pour évaluer vos droits, consultez votre bulletin de salaire pour connaître votre convention collective et rendez-vous sur le site du Code du travail pour plus de précisions.
