Graduellement ou de manière résiduelle, la donation en deux temps peut s’appliquer tant au cercle familial qu’à des personnes sans lien de parenté. Voyons de plus près son fonctionnement.
Les nuances de la donation en deux temps
Dans le cadre d’un acte de donation, il est possible de stipuler qu’au décès du premier bénéficiaire, le bien donné sera transmis à une seconde personne désignée. Ce mécanisme peut s’appliquer en famille ou à des tiers. Il prend généralement la forme de deux options : la donation graduelle, limitée à la quotité disponible, et la donation résiduelle.
1. La donation graduelle
Par exemple, des parents aimants peuvent décider de donner une maison de famille à leur enfant aîné, avec l’obligation que ce bien soit ensuite transmis à ses propres enfants. Il n'est pas permis d'ajouter un niveau de bénéficiaires supplémentaire. L’actif doit donc impérativement exister au décès du premier bénéficiaire. S’il s’agit de valeurs mobilières, celles-ci peuvent être cédées, mais le produit doit être réinvesti. En effet, le premier bénéficiaire ne peut enchâsser librement que les dividendes et intérêts perçus. Pour assurer sa validité, une donation graduelle doit se faire devant notaire, avec l'acceptation des deux bénéficiaires.
Attention : Cette donation est contraignante. Bien qu'elle garantisse la conservation d'un bien dans la famille, elle peut représenter un fardeau financier pour le bénéficiaire, qui perd la possibilité de vendre ou de donner le bien, ainsi que de l'utiliser en garantie pour un prêt.
2. La donation résiduelle
Dans le cas d'une donation résiduelle, le premier bénéficiaire n'est pas contraint de conserver le bien reçu, mais se doit de transmettre ce qu'il en reste au deuxième bénéficiaire désigné par le donateur. Ce dernier a la liberté de vendre le bien, sans que le second bénéficiaire ait des droits sur le montant obtenu ou sur de nouveaux biens acquis grâce à cette vente.
Conseil : Une approche à considérer pour l’avenir d’un enfant en situation de handicap. Par exemple, les parents peuvent donner un appartement à leur enfant handicapé en le désignant comme premier bénéficiaire, tout en nommant ses frères et sœurs comme bénéficiaires résiduels.
Si cet enfant doit vendre le bien par absence de moyens d'entretien, il peut le faire aisément. Notez que les droits de donation à régler par chaque bénéficiaire sont proportionnels au lien de parenté avec le donateur. Ces droits sont diminués des taxes déjà acquittées lors de la première transmission.
Exemple :
Jean décide de donner une maison à sa femme, qui devra, à son tour, la transmettre à Lucie, une fille issue d’un précédent mariage. Lorsque Lucie recevra la propriété, les droits qu'elle devra payer seront calculés comme si elle l’obtenait de son père et non de sa belle-mère, tout en tenant compte des taxes réglées par celle-ci.
